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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELPS
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ACCORD MILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORD MILL
ELPS (SARL)

Numéro de dépôt :
3119159
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2011

Présentation de la marque ACCORD MILL

Déposée le 3 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORD MILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELPS domicilié(e) 25 RUE DE COLOMB, 46100 FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 994 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE GREFFIOZ ELPS - France.

La marque ACCORD MILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD MILL est expirée depuis le 3 septembre 2011.

ELPS a également déposé les autres marques suivantes : ACCORD MILL SIMUSINE TAP_TESTER PATH_CONTROL AUTO_ROUGHING CRASH_LIMITER


ELPS (SARL) - 25 RUE DE COLOMB, 46100 FIGEAC - France - SIREN 383994654


ANDRE GREFFIOZ ELPS - France


Inscription le 21 février 2002 - retrait partiel n°341507 - Publication au BOPI 2002-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Machines (robots) et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) : accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnées manuellement.